C’est l’une des grandes questions que se posent les parents à la rentrée scolaire de leur enfant : l’assurance scolaire si souvent réclamée par les établissements scolaires est-elle, oui ou non, indispensable ? Réponse dans notre dossier.
L’assurance scolaire : est-elle obligatoire ?
Non, l’assurance scolaire pour votre enfant n’est pas obligatoire en France. En aucun cas, un établissement scolaire public français ne peut refuser l’inscription d’un enfant qui ne souscrit pas à une assurance scolaire. La seule assurance qu’est en droit d’attendre le responsable d’un établissement scolaire se résume à une assurance de responsabilité civile capable de couvrir les éventuels dommages causés par votre enfant à un tiers. Celle-ci se retrouve, la plupart du temps, dans votre contrat d’assurance habitation qui couvre les résidants du logement en dehors de l’habitation principale.
Le caractère non obligatoire de l’assurance scolaire comporte toutefois quelques nuances. Lors de sorties extra-scolaires non obligatoires et ponctuelles (visite au musée, sortie culturelle, voyage, etc.), la même assurance scolaire enfant bascule cette fois-ci dans le caractère obligatoire. Un enfant pourra alors se voir refuser une sortie scolaire facultative s’il ne présente pas les garanties des assurances scolaires. À noter que la prise de repas à la cantine et la participation aux nouveaux TAP (temps d’activités périscolaires) imposent elles aussi la présentation d’une assurance école.
Assurance scolaire : la difficile comparaison des offres
Dans la pratique donc, il est assez courant que les parents souscrivent une assurance scolaire obligatoire pour que leur enfant puisse être couvert dans toutes ses activités en lien avec l’école. Toute la difficulté de l’adhésion à une assurance scolaire réside dans le fait d’éviter ce que l’on appelle les doublons. Certaines assurances, souscrites à titre privé, comportent en effet certaines garanties que vous retrouverez dans le contrat d’assurance scolaire. Souscrire, et donc payer, deux fois pour la même protection est, naturellement, inutile. Il est donc important, dans un premier temps, de savoir quelles sont les garanties dont bénéficie déjà votre enfant (activités sportives, prise en charge des accidents corporels, vol, racket, harcèlement, etc.) avec vos contrats d’assurance habitation et scolaire actuels.
Il est ensuite judicieux de les compléter avec les options et les garanties qui vous paraissent indispensables pour le bon déroulement du parcours scolaire de votre progéniture. Pour un maximum de protection (prévoir alors des tarifs assurance scolaire supérieurs), il existe enfin des assurances extra-scolaires qui proposent une couverture 24h/24 tout au long de l’année, même durant la période des vacances scolaires !
